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Délibérations 2024
2024-01-11- Dénomination cinéma
(755Ko)
publié le 07/03/2024 à 16:03
2024-01-10- Approbation d'une coupe de bois Office National des Forêts
(473Ko)
publié le 07/03/2024 à 16:02
2024-01-09-Approbation d'un parcours PAPSE
(396Ko)
publié le 07/03/2024 à 16:01
2024-01-08-Désignation de délégués du Conseil Municipal au Syndicat de Sèchemailles
(350Ko)
publié le 07/03/2024 à 15:55
2024-01-07- Désignation des représentations extérieures
(436Ko)
publié le 07/03/2024 à 15:51
2024-01-06- Constitution des diverses commissions municipales autres que la CAO
(579Ko)
publié le 04/03/2024 à 09:06
2024-01-05 B- Championnat de France des colllèges attribution d'une subvention exceptionnelle
(394Ko)
publié le 07/03/2024 à 15:40
2024-01-05 A- Budget principal fixation des durées d'amortissement
(850Ko)
publié le 07/03/2024 à 15:24
2024-01-04 C- Personnel de remplacement utilisation du service Emploi Temporaire Centre de gestion de la Corrèze
(717Ko)
publié le 07/03/2024 à 15:19
2024-01-04 B-Création d'emplois non permanents liée à un accroissement tempraire d'activité
(525Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:45
2024-01-04 A- Personnel Municipal Approbation d'un eprotection socialme complémentaire
(708Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:29
2024-01-03 E- Village des Gardes acceptation d'une donation
(406Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:17
2024-01-03 D- Réseau de transport d'électricité Approbation d'une convention pour changement emplacement pylône
(477Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:15
2024-01-03 C-Numérotation de voies
(390Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:13
2024-01-03 B- Biens immobiliers communaux Approbation d'une location
(454Ko)
publié le 07/03/2024 à 14:00
2024-01-03 A- Réintégration du lot n°1 au lotissement communal de La Garenne
(408Ko)
publié le 07/03/2024 à 13:56
2024-01-1 BIS- Adoption de tarifs et conventions centre de loisirs
(417Ko)
publié le 04/03/2024 à 09:10
2024-01-01- Aprobation d'une nouvelle Convention Territoriale Globale ALSH 2024-2028
(581Ko)
publié le 07/03/2024 à 10:25
Délibérations 2023
2023-01-01- Complexe du Soubise
(275Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:39
2023-01-02 A- Tableau des emplois
(1601Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:47
2023-01-02 B-Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal de Sèchemailles
(1326Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:51
2023-01-02 C- Mise à disposition de personnel conventionnement avec la Commune de Chavanac
(1418Ko)
publié le 27/02/2023 à 16:27
2023-01-02 D- Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
(1097Ko)
publié le 28/02/2023 à 09:03
2023-01-02 E- Stagiaire à rémunérer
(1141Ko)
publié le 28/02/2023 à 09:09
2023-01-03 A- Autorisation donnée au maire d'ester en justice
(1853Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:24
2023-01-03 B- Urbanisme approbation d'une intégration au domaine public de la Commune
(1024Ko)
publié le 28/02/2023 à 09:16
2023-01-03 C- Urbanisme approbation d'une acquisition foncière
(971Ko)
publié le 28/02/2023 à 15:38
2023-01-03 D- Demande de résiliation du Document d'Evaluation des Risques Professionnels
(1264Ko)
publié le 28/02/2023 à 15:41
2023-01-03 E- Numérotation du chemin de Maubech et Boulevard des Artisans
(101Ko)
publié le 28/02/2023 à 15:45
2023-03-03 F- Convention de remise de voieries rétablies A89
(953Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:55
2023-01-04- Opération Façades
(1136Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:04
2023-01-05- Opération développement du commerce et de l'artisanat
(125Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:03
2023-01-06 A- EREA
(104Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:05
2023-01-06 B- Action Turquie
(108Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:06
2023-01-07 B- Vente du lot n°1 au lotissement communal de la Garenne
(100Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:12
2023-01-08- Adhésion au CAUE de la Corrèze
(112Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:27
2023-02-01 A- Compte de gestion 2022 budget général
(1053Ko)
publié le 25/04/2023 à 08:50
2023-02-01 B- Compte de gestion 2022 budget annexe eau potable
(1108Ko)
publié le 25/04/2023 à 08:52
2023-02-01 C- Compte de gestion 2022 budget annexe assainissement
(1108Ko)
publié le 25/04/2023 à 08:53
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs
(341Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:51
2023-02-01 D- Compte de gestion 2022 budget annexe lotissement
(1101Ko)
publié le 25/04/2023 à 08:55
2023-02-02- Désignation président de séance
(1055Ko)
publié le 25/04/2023 à 08:57
2023-02-03 A - Compte administratif 2022 budget général affectation du résultat
(1152Ko)
publié le 26/04/2023 à 09:00
2023-02-03 B- Budget annexe eau potable affectation du résultat
(886Ko)
publié le 26/04/2023 à 08:56
2023-02-03 C- Compte administratif 2022-Budget annexe assainissement affectation du résultat
(1007Ko)
publié le 26/04/2023 à 08:53
2023-02-04- Tarifs communaux
(1126Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:00
2023-02-05- Taux imposition communaux
(1168Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:03
2023-02-06 Tableau des emplois
(1559Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:06
2023-02-07- Emplois saisonniers 2023
(1281Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:14
2023-02-07 B- Emploi non titulaire
(1257Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:17
2023-02-07 C- Délibération ponctuelle création emplois permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité
(1090Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:19
2023-02-07 D- Délibération temporaire création emploi permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
(1080Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:24
2023-02-08 A- Vote des subventions aux associations
(4056Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:27
2023-02-08 B- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs
(1004Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:30
2023-02-08 C- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs 2023-2027
(883Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:33
2023-02-09 A- Contrat de solidarité communale 2023-2025 approbation du contrat
(1277Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:35
2023-02-09 B- Annulation loyer
(984Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:37
2023-02-10- Cession d'une parcelle au lotissement communal
(1149Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:39
2023-02-11- Convention avec le groupement syndical forestier
(875Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:40
2023-02-12- Approbation de remboursements de frais de déplacement enagagés par les élus
(959Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:42
2023-02-13- PDIPR modification de chemins
(1338Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:43
2023-02-14- Mission Locale motion
(1920Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:48
2023-02-15-Cinéma Le Soubise Pass Culture
(1218Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:51
2023-02-16- Désignation des représentations extérieures
(912Ko)
publié le 25/04/2023 à 09:56
2023-03-01- Tirage au sort liste jury d'Assises 2024
(1043Ko)
publié le 21/08/2023 à 14:04
2023-03-02- DICRIM-PCS approbations
(1141Ko)
publié le 21/08/2023 à 14:02
2023-03-03 A- Moulin de Croiziat
(1227Ko)
publié le 21/08/2023 à 13:59
2023-03-03 B - Cessions immobilières
(1287Ko)
publié le 21/08/2023 à 13:56
2023-03-03 C-Projet de construction bâtiment avec toiture photovoltaïque Zone de la Croix Emanée
(1336Ko)
publié le 07/09/2023 à 09:20
2023-03-03 D- Urbanisme approbation d'une acquisition financière
(1063Ko)
publié le 21/08/2023 à 13:54
2023-03-03 E- Voierie Communale VC 91
(910Ko)
publié le 21/08/2023 à 13:52
2023-03-03 G- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc
(1048Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:53
2023-03-03 H- Avis Conseil Municipal sur suppression passages à niveau sur la Commune
(1025Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:51
2023-03-05-Programme CREPUSCULE
(2299Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:49
2023-03-06- Approbation du compte annuel GRDF
(827Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:47
2023-03-07 A- Création d'un emploi permanent face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
(1537Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:45
2023-03-07 B- Tableau des emplois
(1834Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:27
2023-03-08- Rapport annuel prix et qualité service de l'eau
(1566Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:22
2023-03-09- Rapport annuel prix et qualité du service assainissement
(1124Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:20
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention
(337Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:46
2023-03-10- Régie droits de place fête foraine
(1227Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:19
2023-03-13- Séjours été Centre de Loisirs Espaces Jeunes
(988Ko)
publié le 21/08/2023 à 11:15
2023-04-01- Définition des zones d'accélération ENR
(791Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:04
2023-04-02- Complexe Soubise Attribution marché de travaux pour réhabilitation du bâtiment avec rénovation du cinéma Le Soubise
(677Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:02
2023-04-03- Affaires institutionnelles désignation d'élus référents
(658Ko)
publié le 27/11/2023 à 16:00
2023-04-04-A- Affaires domaniales Approbation d'un régime forestier à une parcelle
(396Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:57
2023-04-04-B- Affaires domaniales cession d'un chemin rural au lieu-dit Le Cloup
(377Ko)
publié le 27/11/2023 à 13:26
2023-04-04-C- Affaires domaniales classement domaine public parcelle YW 137
(319Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:52
2023-04-04-D- Vente parcelle YW129
(343Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:50
2023-04-04-E- Maison du stade Fixation d'un loyer
(447Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:48
2023-04-04-F- Maison gestion UDAF
(471Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:41
2023-04-04-G- Croix Emanée projet bail construction d'un bâtiment avec toiture photovoltaïque
(570Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:37
2023-04-06-A- Tableau des emplois
(686Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:35
2023-04-06-B-Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
(446Ko)
publié le 27/11/2023 à 15:29
2023-04-06-C- Emploi non titulaire
(419Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:57
2023-04-07-A- Recensement Nomination des coordinateurs
(314Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:54
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs
(341Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:52
2023-04-08- Stades Validation d'un projet d'éclairage
(587Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:47
2023-04-08-B- Coulée verte projet d'éclairage
(423Ko)
publié le 08/01/2024 à 08:15
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention
(337Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:49
2023-04-10-A- Admission en non valeur
(457Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:41
2023-04-10-B- Effacement d'une créance éteinte
(357Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:39
2023-04-10-C- Effacement d'une créance éteinte
(329Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:38
2023-04-10-D- Budget principal Décision modificative budgétaire numéro 1
(442Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:31
2023-04-11- B- Recensement nomination des agents recenseurs
(377Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:10
2023-04-10- E- budget annexe eau potable Décision modificative numéro 1
(442Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:28
2023-04-10-F- Budget annexe assainissement collectif Décision modificatives numéro 1
(380Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:27
2023-04-10-G-Budget annexe du lotissement Décision modificative budgetaire numéro 1
(404Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:25
2023-04-11- Réhabilitation Réseaux assainissement et eau potable
(618Ko)
publié le 27/11/2023 à 14:23
2023-05-01- ZAENR
(943Ko)
publié le 18/12/2023 à 13:24
2023-05-03-B-Demande de subvention Fonds d'innovation prédagogique Ma cour idéale
(424Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:19
2023-05-04-Zone du Lac bail rural
(329Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:20
2023-05-05-Résidence Seniors approbation d'une garantie d'emprunt de la Commune
(769Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:22
2023-05-06- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc
(492Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:27
2023-05-07- Haute Corrèze Communauté transfert de retour Pôle Culturel et état de transposition de l'actif
(354Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:32
2023-05-08- Cession de matériel communal vente Services Techniques
(368Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:34
2023-05-09-A- Attribution subvention supplémentaire Médaillés Militaires de la Corrèze
(343Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:38
2023-05-09-B- Attribution subvention exceptionnelle 4L Gaillarde
(366Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:40
2023-05-09-C- Attribution subvention exceptionnelle Les Choupinous Maison des Assistantes Maternelles
(420Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:41
2023-05-09-D- Attribution subvention exceptionnelle FNCOF
(335Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:44
2023-05-10-A- Maintien des Tarifs Communaux
(393Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:50
2023-05-10-B- Travaux en régie
(411Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:51
2023-05-10-C- Modification de la régie Espace Jeunes
(424Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:53
2023-05-10-D- Budget principal approbation d'une décision modificative
(515Ko)
publié le 15/12/2023 à 13:55
2023-05-10-D- Création d'emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d'activité
(515Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:19
2023-05-10-E- Engagement mandatement et liquidation des dépenses d'investissements
(517Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:05
2023-05-11-A- Lignes directrices de gestion
(465Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:07
2023-05-11-C- Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat saisine du Comité Social Territorial
(794Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:12
2023-05-11-D- Tableau des emplois
(632Ko)
publié le 18/12/2023 à 13:25
2023-05-11-E- Emploi non titulaire
(487Ko)
publié le 18/12/2023 à 13:32
2023-05-11-F- Création d'emplois non permanents liés à un accroisssement temporaire d'activité
(440Ko)
publié le 18/12/2023 à 13:35
2023-05-11-G- Adhésion Médecine Préventive
(465Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:20
2023-05-12-Participation Arbre de Noël pour les enfants du personnel communal
(327Ko)
publié le 15/12/2023 à 14:22
Décisions 2023
2023-01-01- Maison de Santé Architectes
(691Ko)
publié le 06/02/2023 à 11:48
2023-02-02- Aide installation commerce MILLEVAPES
(663Ko)
publié le 28/02/2023 à 16:24
2023-02-03- Aide à l'installation cabinet Osthéopathie et Kinésithérapie
(706Ko)
publié le 01/03/2023 à 14:19
2023-02-04- Contrats de maintenance ORONA
(685Ko)
publié le 01/03/2023 à 14:21
2023-03-05- Avenant marché d'exploitation installations chauffage et production d'eau chaude des bâtiments communaux
(54Ko)
publié le 15/05/2023 à 11:15
2023-03-06- Avenant contrat assurance AXA
(36Ko)
publié le 15/05/2023 à 11:13
2023-04-07- Avenant contrats location assistance défibrillateurs
(40Ko)
publié le 15/05/2023 à 11:12
2023-05-08- Maîtrise d'oeuvre réhabilitation thermique cinéma
(49Ko)
publié le 15/05/2023 à 11:10
2023-07-09-Contrat IDLINE fibre camping La Garenne
(50Ko)
publié le 21/08/2023 à 10:51
2023-07-10- Marché CORVISIER-MCR renouvellement réseaux d'assainissement et AEP Bourg
(698Ko)
publié le 21/08/2023 à 10:53
2023-08-11- Etude en assistance maîtrise d'ouvarge SOCAMA INGENIERIE en vue de renforcer la production AEP
(226Ko)
publié le 06/12/2023 à 10:42
2023-09-12-Attribution lot désamiantage 3D PROTECT projet rénovation Le Soubise
(215Ko)
publié le 06/12/2023 à 10:45
2023-09-13-Attributions des lots du marché travaux d'enduits de la voierie de la commune
(309Ko)
publié le 06/12/2023 à 10:50
2023-09-14-Commande travaux plafond boulodrome Entreprise CHATTI
(209Ko)
publié le 06/12/2023 à 10:52
2023-09-15-Travaux SAUR pose de réseaux d'eau potable RD36
(206Ko)
publié le 06/12/2023 à 10:55
2023-10-16-Prestation de service JULIEN LEFORT action de conseil service administratif Mairie
(231Ko)
publié le 06/12/2023 à 11:01
2023-11-17-Aide à l'installation plafonnée
(234Ko)
publié le 06/12/2023 à 11:13
2023-11-18-Avenant contrat ENGIE Energie Services
(243Ko)
publié le 06/12/2023 à 11:15
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