Délibérations & Décisions

Délibérations 2025

2025-06-11-A- Mise en oeuvre participation employeur protection sociale complémentaire-risque santé- convention CDG19 (2674Ko) publié le 18/12/2025 à 14:23
2025-06-10-Budget annexe réseau bien immobilisés fixation des durées d'amortissement (1194Ko) publié le 18/12/2025 à 14:21
2025-06-09-E- Autorisation de versements d'avances en 2026 CCAS Sèchemailles GSF (1344Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
2025-06-09-D- Budget principal approbation d'une décision modificative n°3 (2463Ko) publié le 18/12/2025 à 14:19
2025-06-09-B- Travaux en régie (1152Ko) publié le 18/12/2025 à 14:17
2025-06-09- A- Admission en non valeur (1219Ko) publié le 18/12/2025 à 14:15
2025-06-07- Fondation du patrimoine adhésion 2026 (1047Ko) publié le 18/12/2025 à 14:14
2025-06-04- Résidence 15 logements COPROD cautionnement de l'emprunt (1320Ko) publié le 18/12/2025 à 14:11
2025-06-03-Numérotation de voies (934Ko) publié le 18/12/2025 à 14:09
2025-06-02-F- Comptoir Saint-André utilisation marque Meymac-près-Bordeaux (937Ko) publié le 18/12/2025 à 14:08
2025-06-02-E- Loyer Maison Arnaldi (1080Ko) publié le 18/12/2025 à 14:06
2025-06-02-D- Cession de terrains zone du Lac (1257Ko) publié le 18/12/2025 à 14:03
2025-06-02-B- Renouvellement Convention entretien des itinéraires de randonnée communautaire (1161Ko) publié le 18/12/2025 à 14:02
2025-06-02-A- Convention d'occupation et charges Hôtel-Dieu (1240Ko) publié le 18/12/2025 à 14:00
2025-06-01-E- Redevance consommations eau et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour 2026 (1215Ko) publié le 18/12/2025 à 13:56
2025-06-01-D- Redevance Performance systèmes assainissement collectif pour 2026 (1267Ko) publié le 18/12/2025 à 13:55
2025-06-01-C- Nouveau règlement de service assainissement (1047Ko) publié le 18/12/2025 à 13:54
2025-06-01- A- Délégataire service public eau potable et assainissement collectif autorisation de siganture convention multiservice SAUR (2119Ko) publié le 18/12/2025 à 13:53
2025-04-12- Approbation convention Ambrugeat instructions documents d'urbanisme (1637Ko) publié le 21/11/2025 à 11:10
2025-04-10- Transfert partie de la RD 35 E dans le domaine communal (1211Ko) publié le 21/11/2025 à 11:12
2025-04-08- Occupation du domaine public redevance due par ENEDIS (978Ko) publié le 21/11/2025 à 11:08
2025-04-07- Budget principal approbation d'une décision modificative (1156Ko) publié le 21/11/2025 à 11:05
2025-04-05-B- Cession de biens communaux vente de matériau (1288Ko) publié le 21/11/2025 à 10:03
2025-04-05-A- Tarifs Communaux (1141Ko) publié le 02/10/2025 à 11:37
2025-04-04- Convention de partenariat HCC Co-Aequo avenant (1077Ko) publié le 21/11/2025 à 10:01
2025-04-03- Règlement général sur la protection des données (1208Ko) publié le 21/11/2025 à 09:58
2025-04-02-D- Aide aux devoirs (1092Ko) publié le 21/11/2025 à 09:57
2025-04-02-C- Recrutement ponctuel lié à un accroissement temporaire d'activité (1816Ko) publié le 21/11/2025 à 08:57
2025-04-01-D- Urbanisme cession foncière (1147Ko) publié le 21/11/2025 à 08:54
2025-04-01-C- Cession de terrain rue de Panazol (1006Ko) publié le 21/11/2025 à 08:34
2025-04-01-B- Bail local La Bruyère Limousine (1211Ko) publié le 21/11/2025 à 08:31
2025-04-01-A- Cession d'immeuble Le Beffoi (1439Ko) publié le 21/11/2025 à 08:25
2025-03-08-C- Approbation d'une redevance annuelle de GRDF (869Ko) publié le 16/07/2025 à 16:14
2025-03-11- Adoption d'une motion de soutien (910Ko) publié le 04/07/2025 à 09:52
2025-03-10-SCA Unisylva ventes de bois (994Ko) publié le 04/07/2025 à 09:51
2025-03-09-D-GFR des Puys de la Vialle (1250Ko) publié le 16/07/2025 à 15:58
2025-03-09-C- Locaux occupés par le SSIADPA (1037Ko) publié le 04/07/2025 à 09:50
2025-03-09-B- Redevance d'occupation domaine public Réseau de Transport d'Electricité (912Ko) publié le 04/07/2025 à 09:49
2025-03-09-A-Pavillon HLM (918Ko) publié le 04/07/2025 à 09:40
2025-03-08-B- Approbation d'une redevance annuelle du GRDF (865Ko) publié le 04/07/2025 à 09:38
2025-03-08-A-Approbation du compte-rendu annuel du GRDF (976Ko) publié le 04/07/2025 à 09:37
2025-03-07-C- Tarification cantine (1410Ko) publié le 19/09/2025 à 11:21
2025-03-06- Séjours été centre de loisirs (1026Ko) publié le 03/07/2025 à 15:01
2025-03-05-B- Modification statuts Haute-Corrèze Communauté (1093Ko) publié le 16/07/2025 à 16:18
2025-03-05-A- Adhésion HCC à EPAGE Sources Dordogne-Rhue validation du périmètre d'intervention GEMAPI (2000Ko) publié le 04/07/2025 à 09:36
2025-03-03- Label véhicules d'époque (1094Ko) publié le 03/07/2025 à 09:21
2025-03-02-C- Collectivités forestières Limousin (979Ko) publié le 04/07/2025 à 09:30
2025-03-02-B- UNSS rando des Bahuts (1138Ko) publié le 03/07/2025 à 15:04
2025-03-02-A-Vote des subventions aux associations (999Ko) publié le 03/07/2025 à 14:59
2025-03-01-E- Création d'emplois pour besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1359Ko) publié le 04/07/2025 à 09:24
2025-03-01-D- Tableau des emplois (1362Ko) publié le 16/07/2025 à 16:19
2025-03-01-C-RGPD (1176Ko) publié le 07/07/2025 à 08:47
2025-03-01-B- Adhésion centre de gestion mission complémentaire droits de retraite (2188Ko) publié le 04/07/2025 à 09:10
2025-03-01-A-Protection sociale complémentaire risque santé (2339Ko) publié le 04/07/2025 à 09:08
2025-02-15-E-Budget primitif réseau de chaleur (700Ko) publié le 22/04/2025 à 09:03
2025-02-15-D- Budget primitif lotissement de La Garenne (711Ko) publié le 22/04/2025 à 09:03
2025-02-15-C- Budget primitif de l'assainissement collectif (1064Ko) publié le 18/04/2025 à 09:26
2025-02-15-B-Budget primitif de l'eau potable (905Ko) publié le 18/04/2025 à 09:25
2025-02-15-A- Budget primitif de la Commune (1952Ko) publié le 18/04/2025 à 09:24
2025-02-13- Cession de matériel communal (1518Ko) publié le 11/04/2025 à 13:42
2025-02-12- D- Acquisition foncière Moulin du Tan (945Ko) publié le 11/04/2025 à 13:41
2025-02-12-C- Numérotation des voies (998Ko) publié le 11/04/2025 à 13:37
2025-02-12-B-Bail précaire local La Bruyère Limousine (1066Ko) publié le 05/05/2025 à 16:07
2025-02-12- A- Pavillon HLM demande avis Corrèze Habitat pour cession d'un immeuble (962Ko) publié le 11/04/2025 à 13:40
2025-02-11- Sécurisation accès rampe de skate demandes de subventions CAF et MSA (1162Ko) publié le 11/04/2025 à 13:35
2025-02-10-Syndicat de la Diège constructions des lignes télécommunications électroniques maison de seniors (1202Ko) publié le 11/04/2025 à 13:34
2025-02-08- Organisation des temps scolaires école élémentaire rentrée 2025-2026 (956Ko) publié le 11/04/2025 à 13:33
2025-02-07- Budgets annexes eau potable et assainissement collectif (1485Ko) publié le 11/04/2025 à 13:31
2025-02-06- Convention avec le Groupement Syndical Forestier (1047Ko) publié le 11/04/2025 à 13:30
2025-02-05-B- Subvention au centre d'art contemporain convention d'objectifs (1003Ko) publié le 11/04/2025 à 13:29
2025-02-05-A- Vote des subventions aux associations (3025Ko) publié le 11/04/2025 à 13:28
2025-02-04- Taux imposition communaux (1060Ko) publié le 11/04/2025 à 13:26
2025-02-02-E- Compte administratif 2024 budget annexe du lotissement (2107Ko) publié le 18/04/2025 à 09:21
2025-02-03-D- Compte administratif 2024 budget annexe réseau de chaleur affectation du résultat (1001Ko) publié le 11/04/2025 à 13:24
2025-02-03-C- Compte administratif 2024 budget annexe assainissement affectation du résultat (1055Ko) publié le 11/04/2025 à 13:23
2025-02-03-B- Compte administratif 2024 budget annexe eau potable affectation du résultat (1151Ko) publié le 11/04/2025 à 13:21
2025-02-03-A- Compte administratif 2024 budget général affectation du résultat (1022Ko) publié le 11/04/2025 à 13:20
2025-02-02-D- Compte administratif 2024 budget annexe de l'assainissement collectif (1185Ko) publié le 18/04/2025 à 09:19
2025-02-02-C- Compte administratif 2024 Budget annexe service de l'eau potable (1625Ko) publié le 18/04/2025 à 09:18
2025-02-02-B- Compte administratif 2024 Budget général (1561Ko) publié le 18/04/2025 à 09:16
2025-02-02-A- Désignation présidente de séance (1140Ko) publié le 11/04/2025 à 13:18
2025-02-01-E- Compte de gestion 2024 budget annexe réseau de chaleur (1146Ko) publié le 11/04/2025 à 13:17
2025-02-01-D- Compte de gestion 2024 budget annexe lotissement (1185Ko) publié le 11/04/2025 à 13:16
2025-02-01-C- Compte de gestion 2024 budget annexe assainissement (1185Ko) publié le 11/04/2025 à 13:13
2025-02-01-B- Compte de gestion 2024 budget annexe eau potable (1188Ko) publié le 11/04/2025 à 13:12
2025-02-01-A- Compte de gestion 2024 budget général (1181Ko) publié le 11/04/2025 à 13:12
2025-01-14-B- Numérotation de voierie (1250Ko) publié le 28/03/2025 à 11:20
2025-01-13-Convention de partenariat Tourisme Haute-Corrèze (970Ko) publié le 28/03/2025 à 11:19
2025-01-12-Motion de soutien Planning Familial de la Corrèze (1378Ko) publié le 28/03/2025 à 11:18
2025-01-11-C- Personnel communal santé mandat donné au Centre de gestion (2235Ko) publié le 28/03/2025 à 11:17
2025-01-11-B- Créations d'empois non permanents liées à un accroissement d'activité (1257Ko) publié le 28/03/2025 à 11:16
2025-01-11-A- Tableau des emplois (1750Ko) publié le 28/03/2025 à 11:15
2025-01-10- Syndicat de la Diège mise en conformité éclairage public et transfert pour maintenance et exploitation (2816Ko) publié le 28/03/2025 à 11:14
2025-01-09-B- Election membres de la commission de délégation de service public (1951Ko) publié le 28/03/2025 à 11:12
2025-01-09-A-Choix mode de gestion services de l'eau potable et assainissement collectif (2090Ko) publié le 28/03/2025 à 11:11
2025-01-08-Haute Corrèze Communauté approbation pacte fiscal et financier (988Ko) publié le 28/03/2025 à 11:07
2025-01-07-Projet LIFE WILD BEES (1008Ko) publié le 28/03/2025 à 11:08
2025-01-06- SATESE Départemental approbation d'une convention (988Ko) publié le 28/03/2025 à 11:09
2025-01-05-G-Pavillon HLM demande avis sur cession d'une immeuble (940Ko) publié le 28/03/2025 à 11:06
2025-01-05-F-ONF projet de cloisonnement forêt sectionale de Meymac (920Ko) publié le 27/03/2025 à 16:04
2025-01-05-E-Régularisation Chemin Joli (1126Ko) publié le 28/03/2025 à 11:00
2025-01-05-B- Lotissement de la Garenne approbation de cession de parcelles (982Ko) publié le 27/03/2025 à 16:03
2025-01-05-A- Lotissement de La Garenne annulation d'une délibération de cession (971Ko) publié le 27/03/2025 à 15:37
2025-01-04-B- Meymac-près-Bordeaux autorisation marque Monastère du Jassonneix (899Ko) publié le 27/03/2025 à 14:31
2025-01-04- A- Meymac-près-Bordeaux inscription INPI (1030Ko) publié le 27/03/2025 à 14:22
2025-01-03- Téléphonie et Internet (968Ko) publié le 27/03/2025 à 14:19
2025-01-02 -Droit de place (405Ko) publié le 21/05/2025 à 09:16
2025-01-01- Opération restauration immobilière (2387Ko) publié le 27/03/2025 à 14:03

Délibérations 2024

2024-06-12- D- Création d'emplois non permanent lié à un accroissement temporaire d'activité services techniques (1059Ko) publié le 10/02/2025 à 08:49
2024-06-13- Participation pour l'Arbre de Noël (941Ko) publié le 31/01/2025 à 14:38
2024-06-12-C-Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité bulletin municipal (1077Ko) publié le 31/01/2025 à 14:37
2024-06-12- B-Création d'emplois non permanent accroissement temporaire d'activité espace jeunes centre de loisirs (1233Ko) publié le 31/01/2025 à 14:34
2024-06-12-A- Mise en oeuvre protection soaciale complémentaire risque prévoyance (4270Ko) publié le 31/01/2025 à 14:35
2024-06-11- Budget annexe lotissement décision modificative budgétaire n°2 (1193Ko) publié le 31/01/2025 à 14:30
2024-06-10-G- Budget annexe assainissement approbation d'une décision modificative n°1 (889Ko) publié le 31/01/2025 à 14:23
2024-06-10-F-Budget annexe eau potable approbation d'une décision modificative n°1 (888Ko) publié le 31/01/2025 à 14:21
2024-06-10-E- Sèchemailles attribution avance subvention 2025 (1254Ko) publié le 31/01/2025 à 14:20
2024-06-10-D- Autorisation au maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement (1411Ko) publié le 31/01/2025 à 14:19
2024-06-10-C- Budget principal approbation d'une décision modificative n°2 (2014Ko) publié le 31/01/2025 à 14:17
2024-06-10-B- Travaux en régie (1134Ko) publié le 31/01/2025 à 14:16
2024-06-10-A- Admission en non valeur (1190Ko) publié le 31/01/2025 à 14:15
2024-06-09- Gendarmerie acceptation d'un cautionnement (1397Ko) publié le 31/01/2025 à 14:14
2024-06-08- Résidence des seniors approbation d'un bail emphytéotique administratif (1145Ko) publié le 31/01/2025 à 14:11
2024-06-07-B- Urbanisme approbation d'une cession foncière au Cloup (1119Ko) publié le 31/01/2025 à 14:08
2024-06-07- Haute-Corrèze Communauté approbation transfert pour utilisation bureau d'information touristqiue Meymac (950Ko) publié le 31/01/2025 à 14:06
2024-06-05- Contrat de solidarité communale 2023-2025 (2249Ko) publié le 31/01/2025 à 14:05
2024-06-04-C- Restaurant scolaire facturation Fondation Chirac (1102Ko) publié le 31/01/2025 à 14:03
2024-06-04-A- Travaux de sécurisation rampe de skate demande de subvention CAF (1052Ko) publié le 31/01/2025 à 14:00
2024-06-03-B- Vestiaires stade municipal demande de subvention dotations territoires ruraux 2025 (1092Ko) publié le 31/01/2025 à 13:59
2024-06-03- A- Travaux sur les voies communales demande de subvention dotation d'équipements des territoires ruraux 2025 (1092Ko) publié le 31/01/2025 à 13:57
2024-06-02-B- 30 millions d'amis (920Ko) publié le 31/01/2025 à 13:54
2024-06-02-A-Refuge animalier (1104Ko) publié le 31/01/2025 à 13:50
2024-06-01-B- Assainissement collectif (2636Ko) publié le 31/01/2025 à 11:32
2024-06-01- Eau potable (2755Ko) publié le 31/01/2025 à 11:28
2024-05-07 C- création d'emplois non permanents liée à un accroissement temporaire de travail aide aux devoirs (1065Ko) publié le 23/10/2024 à 15:32
2024-05-07 B- Création d'emplois non permanents liée à un accroissement d'activité Espace Jeunes Centre de Loisirs (1136Ko) publié le 23/10/2024 à 15:29
2024-05-07- A- Tableau des emplois (1910Ko) publié le 23/10/2024 à 15:27
2024-05-06- Approbation d'un projet de déviation de Meymac par le Département (1310Ko) publié le 23/10/2024 à 15:23
2024-05-05 C- Approbation d'une convention d'utilisation gymnase de Grand'Champ (1091Ko) publié le 23/10/2024 à 15:06
2024-05-05 B- Approbation d'une acquisition foncière avenue Limousine (1160Ko) publié le 23/10/2024 à 15:04
2024-05-05 A- Approbation transfert pleine propriété du collège Jacques Chirac au Département (2100Ko) publié le 23/10/2024 à 15:02
2024-05-04 C- Approbation d'une convention SATESSE Départemental (983Ko) publié le 23/10/2024 à 14:59
2024-05-04 B- Avenant à la convention de mandat cartographie du réseau eau potable et mise en place d'un SIG (1086Ko) publié le 23/10/2024 à 14:57
2024-05-04 A- Avis Plan de mobilité simplifié de Haute Corrèze Communauté (1073Ko) publié le 23/10/2024 à 14:56
2024-05-03- Approbation d'une avance remboursable réseau de chaleur (1374Ko) publié le 23/10/2024 à 14:54
2024-05-02- Approbation avenant n°5 à souscrire avec la SAUR (1188Ko) publié le 23/10/2024 à 14:52
2024-05-01- Approbation projet aménagement des forêts sectionales et communales (966Ko) publié le 23/10/2024 à 14:51
2024-04-13 B- Bois façonnés (1759Ko) publié le 18/07/2024 à 14:45
2024-03-13 A- Programme des coupes de bois (1573Ko) publié le 18/07/2024 à 14:48
2024-04-12- Cour de l'école élémentaire approbation d'une convention avec le PNR Millevaches (2877Ko) publié le 18/07/2024 à 14:43
2024-04-11- Numérotation de voies (914Ko) publié le 18/07/2024 à 14:42
2024-04-10- Désignation délégué du Conseil Municipal au PNR de Millevaches (974Ko) publié le 18/07/2024 à 14:41
2024-04-09 B- Frais engagés sur les temps périscolaires avenant aux conventions avec les communes extérieures (1307Ko) publié le 18/07/2024 à 14:32
2024-04-09- Tarifs des tickets de restauration scolaire (1364Ko) publié le 18/07/2024 à 14:30
2024-04-07- Budget annexe réseau de chaleur (2045Ko) publié le 18/07/2024 à 14:28
2024-04-06- Adoption des rapports technique et financier présentés par la SAUR (1248Ko) publié le 18/07/2024 à 14:27
2024-04-05 D- Approbation d'une acquisistion foncière rue de Lachenal (1249Ko) publié le 23/10/2024 à 15:21
2024-04-05- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau (1790Ko) publié le 18/07/2024 à 14:26
2024-04-04 B- GRDF (1163Ko) publié le 18/07/2024 à 14:25
2024-04-04 A- Approbation du compte-rendu annuel de GRDF (1023Ko) publié le 18/07/2024 à 14:24
2024-04-03 B- Création d'emplois non permanents liée à un accroissement d'activité (1144Ko) publié le 18/07/2024 à 14:23
2024-04-03 A- Tableau des emplois (1793Ko) publié le 18/07/2024 à 10:00
2024-04-02 B- Urbanisme autorisation donnée au maire d'ester en justice (1219Ko) publié le 18/07/2024 à 09:59
2024-04-01- Succession Georges Pérol acceptation du bénéfice du contrat (1103Ko) publié le 18/07/2024 à 09:12
2024-03-03-Demandes de subvention Espace Jeunes séjour été (1154Ko) publié le 01/07/2024 à 08:45
2024-03-01-C-Dispositif actes de violence personnel municipal (2313Ko) publié le 01/07/2024 à 08:48
2024-03-01-B- Emploi non titulaire (1209Ko) publié le 01/07/2024 à 08:49
2024-03-01-A- Création d'emplois non permaents lié à un accroissement temporaire d'activité (1377Ko) publié le 01/07/2024 à 08:51
2024-02-16- Compte à terme- Budget général (423Ko) publié le 02/05/2024 à 15:13
2024-02-14 B- Aménagement de sécurité- Demande de subvention au titre des amendes de police 2024 (404Ko) publié le 02/05/2024 à 15:12
2024-02-14 A- Demande de subvention au conseil départemental de la Corrèze- Restauartion archives (398Ko) publié le 02/05/2024 à 15:04
2024-02-13- Opération développement du commerce et de l'artisanat (465Ko) publié le 02/05/2024 à 15:02
2024-02-11 D- Maison des Seniors (469Ko) publié le 02/05/2024 à 15:01
2024-02-11 - Numérotation de voies (560Ko) publié le 02/05/2024 à 14:55
2024-02-11 B- Loyer communal ex Trésor Public (390Ko) publié le 02/05/2024 à 14:53
2024-02-11 A - Acquisition de parcelles approbation de l'acaht d'une parcelle pour le projet Maison des Seniors (449Ko) publié le 02/05/2024 à 14:53
2024-02-10- Budget annexe eaux usées approbation de convention à souscrire avec la Commune pour 2024 (548Ko) publié le 13/05/2024 à 15:36
2024-02-09- Budget Annexe eau potable approbation de convention à souscrire avec la Commune pour 2024 (561Ko) publié le 13/05/2024 à 15:22
2024-02-08- Convention avec le Groupement Syndical Forestier (397Ko) publié le 13/05/2024 à 15:21
2024-02-07 B- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs (373Ko) publié le 02/05/2024 à 14:43
2024-02-07 A- Vote des subventions aux associations (1364Ko) publié le 02/05/2024 à 14:42
2024-02-06 C- Emploi non titulaire (658Ko) publié le 02/05/2024 à 14:40
20240-02-06 A - Tableau des emplois (658Ko) publié le 02/05/2024 à 14:36
2024-02-05- Taux imposition communaux (491Ko) publié le 02/05/2024 à 14:34
2024-02-04- Tarifs Communaux (204Ko) publié le 12/11/2024 à 08:23
2024-02-03 D- Compte administratif 2023- Budget annexe réseau de chaleur- Affectation du résultat (354Ko) publié le 02/05/2024 à 14:26
2024-02-03 C- Compte administratif 2023- Budget annexe- Assainissement- Affection du résultat (377Ko) publié le 02/05/2024 à 14:22
2024-02-03 B- Compte administratif 2023- Budget annexe eau potable- Affectation du résultat (436Ko) publié le 02/05/2024 à 14:20
2024-02-03 A- Budget général- Affectation du résultat (430Ko) publié le 02/05/2024 à 14:18
2024-02-02- Désignation du président de séance (420Ko) publié le 02/05/2024 à 14:17
2024-02-01 D- Compte de gestion 2023- Budget annexe lotissement (436Ko) publié le 02/05/2024 à 14:04
2024-02-01 C- Compte de gestion 2023-Budget annexe assainissement (435Ko) publié le 02/05/2024 à 14:03
2024-02-01 B- Compte de gestion 2023- Budget annexe eau potable (451Ko) publié le 02/05/2024 à 14:02
2024-02-01 A- Compte de gestion 2023- budget général (447Ko) publié le 02/05/2024 à 14:00
2024-01-11- Dénomination cinéma (755Ko) publié le 07/03/2024 à 16:03
2024-01-10- Approbation d'une coupe de bois Office National des Forêts (473Ko) publié le 07/03/2024 à 16:02
2024-01-09-Approbation d'un parcours PAPSE (396Ko) publié le 07/03/2024 à 16:01
2024-01-08-Désignation de délégués du Conseil Municipal au Syndicat de Sèchemailles (350Ko) publié le 07/03/2024 à 15:55
2024-01-07- Désignation des représentations extérieures (436Ko) publié le 07/03/2024 à 15:51
2024-01-06- Constitution des diverses commissions municipales autres que la CAO (579Ko) publié le 04/03/2024 à 09:06
2024-01-05 B- Championnat de France des colllèges attribution d'une subvention exceptionnelle (394Ko) publié le 07/03/2024 à 15:40
2024-01-05 A- Budget principal fixation des durées d'amortissement (850Ko) publié le 07/03/2024 à 15:24
2024-01-04 C- Personnel de remplacement utilisation du service Emploi Temporaire Centre de gestion de la Corrèze (717Ko) publié le 07/03/2024 à 15:19
2024-01-04 B-Création d'emplois non permanents liée à un accroissement tempraire d'activité (525Ko) publié le 07/03/2024 à 14:45
2024-01-04 A- Personnel Municipal Approbation d'un eprotection socialme complémentaire (708Ko) publié le 07/03/2024 à 14:29
2024-01-03 E- Village des Gardes acceptation d'une donation (406Ko) publié le 07/03/2024 à 14:17
2024-01-03 D- Réseau de transport d'électricité Approbation d'une convention pour changement emplacement pylône (477Ko) publié le 07/03/2024 à 14:15
2024-01-03 C-Numérotation de voies (390Ko) publié le 07/03/2024 à 14:13
2024-01-03 B- Biens immobiliers communaux Approbation d'une location (454Ko) publié le 07/03/2024 à 14:00
2024-01-03 A- Réintégration du lot n°1 au lotissement communal de La Garenne (408Ko) publié le 07/03/2024 à 13:56
2024-01-02-C- Biens vacants sans maître approbation de biens sans maître (555Ko) publié le 13/05/2024 à 15:41
2024-01-02- B- Biens vacants sans maître approbation d'incorporation de biens sans maître (544Ko) publié le 13/05/2024 à 15:37
2024-01-02- A- Biens vacants sans maître approbation d'incorporation de biens sans maître (567Ko) publié le 13/05/2024 à 15:39
2024-01-1 BIS- Adoption de tarifs et conventions centre de loisirs (417Ko) publié le 04/03/2024 à 09:10
2024-01-01- Aprobation d'une nouvelle Convention Territoriale Globale ALSH 2024-2028 (581Ko) publié le 07/03/2024 à 10:25

Délibérations 2023

2023-01-01- Complexe du Soubise (275Ko) publié le 27/02/2023 à 15:39
2023-01-02 A- Tableau des emplois (1601Ko) publié le 27/02/2023 à 15:47
2023-01-02 B-Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat Intercommunal de Sèchemailles (1326Ko) publié le 27/02/2023 à 15:51
2023-01-02 C- Mise à disposition de personnel conventionnement avec la Commune de Chavanac (1418Ko) publié le 27/02/2023 à 16:27
2023-01-02 D- Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1097Ko) publié le 28/02/2023 à 09:03
2023-01-02 E- Stagiaire à rémunérer (1141Ko) publié le 28/02/2023 à 09:09
2023-01-03 A- Autorisation donnée au maire d'ester en justice (1853Ko) publié le 27/02/2023 à 15:24
2023-01-03 B- Urbanisme approbation d'une intégration au domaine public de la Commune (1024Ko) publié le 28/02/2023 à 09:16
2023-01-03 C- Urbanisme approbation d'une acquisition foncière (971Ko) publié le 28/02/2023 à 15:38
2023-01-03 D- Demande de résiliation du Document d'Evaluation des Risques Professionnels (1264Ko) publié le 28/02/2023 à 15:41
2023-01-03 E- Numérotation du chemin de Maubech et Boulevard des Artisans (101Ko) publié le 28/02/2023 à 15:45
2023-03-03 F- Convention de remise de voieries rétablies A89 (953Ko) publié le 21/08/2023 à 11:55
2023-01-04- Opération Façades (1136Ko) publié le 28/02/2023 à 16:04
2023-01-05- Opération développement du commerce et de l'artisanat (125Ko) publié le 28/02/2023 à 16:03
2023-01-06 A- EREA (104Ko) publié le 28/02/2023 à 16:05
2023-01-06 B- Action Turquie (108Ko) publié le 28/02/2023 à 16:06
2023-01-07 B- Vente du lot n°1 au lotissement communal de la Garenne (100Ko) publié le 28/02/2023 à 16:12
2023-01-08- Adhésion au CAUE de la Corrèze (112Ko) publié le 27/02/2023 à 15:27
2023-02-01 A- Compte de gestion 2022 budget général (1053Ko) publié le 25/04/2023 à 08:50
2023-02-01 B- Compte de gestion 2022 budget annexe eau potable (1108Ko) publié le 25/04/2023 à 08:52
2023-02-01 C- Compte de gestion 2022 budget annexe assainissement (1108Ko) publié le 25/04/2023 à 08:53
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs (341Ko) publié le 27/11/2023 à 14:51
2023-02-01 D- Compte de gestion 2022 budget annexe lotissement (1101Ko) publié le 25/04/2023 à 08:55
2023-02-02- Désignation président de séance (1055Ko) publié le 25/04/2023 à 08:57
2023-02-03 A - Compte administratif 2022 budget général affectation du résultat (1152Ko) publié le 26/04/2023 à 09:00
2023-02-03 B- Budget annexe eau potable affectation du résultat (886Ko) publié le 26/04/2023 à 08:56
2023-02-03 C- Compte administratif 2022-Budget annexe assainissement affectation du résultat (1007Ko) publié le 26/04/2023 à 08:53
2023-02-04- Tarifs communaux (1126Ko) publié le 25/04/2023 à 09:00
2023-02-05- Taux imposition communaux (1168Ko) publié le 25/04/2023 à 09:03
2023-02-06 Tableau des emplois (1559Ko) publié le 25/04/2023 à 09:06
2023-02-07- Emplois saisonniers 2023 (1281Ko) publié le 25/04/2023 à 09:14
2023-02-07 B- Emploi non titulaire (1257Ko) publié le 25/04/2023 à 09:17
2023-02-07 C- Délibération ponctuelle création emplois permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité (1090Ko) publié le 25/04/2023 à 09:19
2023-02-07 D- Délibération temporaire création emploi permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1080Ko) publié le 25/04/2023 à 09:24
2023-02-08 A- Vote des subventions aux associations (4056Ko) publié le 25/04/2023 à 09:27
2023-02-08 B- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs (1004Ko) publié le 25/04/2023 à 09:30
2023-02-08 C- Subvention centre d'art contemporain convention d'objectifs 2023-2027 (883Ko) publié le 25/04/2023 à 09:33
2023-02-09 A- Contrat de solidarité communale 2023-2025 approbation du contrat (1277Ko) publié le 25/04/2023 à 09:35
2023-02-09 B- Annulation loyer (984Ko) publié le 25/04/2023 à 09:37
2023-02-10- Cession d'une parcelle au lotissement communal (1149Ko) publié le 25/04/2023 à 09:39
2023-02-11- Convention avec le groupement syndical forestier (875Ko) publié le 25/04/2023 à 09:40
2023-02-12- Approbation de remboursements de frais de déplacement enagagés par les élus (959Ko) publié le 25/04/2023 à 09:42
2023-02-13- PDIPR modification de chemins (1338Ko) publié le 25/04/2023 à 09:43
2023-02-14- Mission Locale motion (1920Ko) publié le 25/04/2023 à 09:48
2023-02-15-Cinéma Le Soubise Pass Culture (1218Ko) publié le 25/04/2023 à 09:51
2023-02-16- Désignation des représentations extérieures (912Ko) publié le 25/04/2023 à 09:56
2023-03-01- Tirage au sort liste jury d'Assises 2024 (1043Ko) publié le 21/08/2023 à 14:04
2023-03-02- DICRIM-PCS approbations (1141Ko) publié le 21/08/2023 à 14:02
2023-03-03 A- Moulin de Croiziat (1227Ko) publié le 21/08/2023 à 13:59
2023-03-03 B - Cessions immobilières (1287Ko) publié le 21/08/2023 à 13:56
2023-03-03 C-Projet de construction bâtiment avec toiture photovoltaïque Zone de la Croix Emanée (1336Ko) publié le 07/09/2023 à 09:20
2023-03-03 D- Urbanisme approbation d'une acquisition financière (1063Ko) publié le 21/08/2023 à 13:54
2023-03-03 E- Voierie Communale VC 91 (910Ko) publié le 21/08/2023 à 13:52
2023-03-03 G- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc (1048Ko) publié le 21/08/2023 à 11:53
2023-03-03 H- Avis Conseil Municipal sur suppression passages à niveau sur la Commune (1025Ko) publié le 21/08/2023 à 11:51
2023-03-05-Programme CREPUSCULE (2299Ko) publié le 21/08/2023 à 11:49
2023-03-06- Approbation du compte annuel GRDF (827Ko) publié le 21/08/2023 à 11:47
2023-03-07 A- Création d'un emploi permanent face au besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (1537Ko) publié le 21/08/2023 à 11:45
2023-03-07 B- Tableau des emplois (1834Ko) publié le 21/08/2023 à 11:27
2023-03-08- Rapport annuel prix et qualité service de l'eau (1566Ko) publié le 21/08/2023 à 11:22
2023-03-09- Rapport annuel prix et qualité du service assainissement (1124Ko) publié le 21/08/2023 à 11:20
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention (337Ko) publié le 27/11/2023 à 14:46
2023-03-10- Régie droits de place fête foraine (1227Ko) publié le 21/08/2023 à 11:19
2023-03-13- Séjours été Centre de Loisirs Espaces Jeunes (988Ko) publié le 21/08/2023 à 11:15
2023-04-01- Définition des zones d'accélération ENR (791Ko) publié le 27/11/2023 à 16:04
2023-04-02- Complexe Soubise Attribution marché de travaux pour réhabilitation du bâtiment avec rénovation du cinéma Le Soubise (677Ko) publié le 27/11/2023 à 16:02
2023-04-03- Affaires institutionnelles désignation d'élus référents (658Ko) publié le 27/11/2023 à 16:00
2023-04-04-A- Affaires domaniales Approbation d'un régime forestier à une parcelle (396Ko) publié le 27/11/2023 à 15:57
2023-04-04-B- Affaires domaniales cession d'un chemin rural au lieu-dit Le Cloup (377Ko) publié le 27/11/2023 à 13:26
2023-04-04-C- Affaires domaniales classement domaine public parcelle YW 137 (319Ko) publié le 27/11/2023 à 15:52
2023-04-04-D- Vente parcelle YW129 (343Ko) publié le 27/11/2023 à 15:50
2023-04-04-E- Maison du stade Fixation d'un loyer (447Ko) publié le 27/11/2023 à 15:48
2023-04-04-F- Maison gestion UDAF (471Ko) publié le 27/11/2023 à 15:41
2023-04-04-G- Croix Emanée projet bail construction d'un bâtiment avec toiture photovoltaïque (570Ko) publié le 27/11/2023 à 15:37
2023-04-06-A- Tableau des emplois (686Ko) publié le 27/11/2023 à 15:35
2023-04-06-B-Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité (446Ko) publié le 27/11/2023 à 15:29
2023-04-06-C- Emploi non titulaire (419Ko) publié le 27/11/2023 à 14:57
2023-04-07-A- Recensement Nomination des coordinateurs (314Ko) publié le 27/11/2023 à 14:54
2023-04-07-B- Recensement Approbation des agents recenseurs (341Ko) publié le 27/11/2023 à 14:52
2023-04-08- Stades Validation d'un projet d'éclairage (587Ko) publié le 27/11/2023 à 14:47
2023-04-08-B- Coulée verte projet d'éclairage (423Ko) publié le 08/01/2024 à 08:15
2023-04-09- Office de Tourisme Haute-Corrèze Approbation d'une convention (337Ko) publié le 27/11/2023 à 14:49
2023-04-10-A- Admission en non valeur (457Ko) publié le 27/11/2023 à 14:41
2023-04-10-B- Effacement d'une créance éteinte (357Ko) publié le 27/11/2023 à 14:39
2023-04-10-C- Effacement d'une créance éteinte (329Ko) publié le 27/11/2023 à 14:38
2023-04-10-D- Budget principal Décision modificative budgétaire numéro 1 (442Ko) publié le 27/11/2023 à 14:31
2023-04-11- B- Recensement nomination des agents recenseurs (377Ko) publié le 15/12/2023 à 14:10
2023-04-10- E- budget annexe eau potable Décision modificative numéro 1 (442Ko) publié le 27/11/2023 à 14:28
2023-04-10-F- Budget annexe assainissement collectif Décision modificatives numéro 1 (380Ko) publié le 27/11/2023 à 14:27
2023-04-10-G-Budget annexe du lotissement Décision modificative budgetaire numéro 1 (404Ko) publié le 27/11/2023 à 14:25
2023-04-11- Réhabilitation Réseaux assainissement et eau potable (618Ko) publié le 27/11/2023 à 14:23
2023-05-01- ZAENR (943Ko) publié le 18/12/2023 à 13:24
2023-05-03-B-Demande de subvention Fonds d'innovation prédagogique Ma cour idéale (424Ko) publié le 15/12/2023 à 13:19
2023-05-04-Zone du Lac bail rural (329Ko) publié le 15/12/2023 à 13:20
2023-05-05-Résidence Seniors approbation d'une garantie d'emprunt de la Commune (769Ko) publié le 15/12/2023 à 13:22
2023-05-06- Numérotation Treich La Feuillade Allée du Parc (492Ko) publié le 15/12/2023 à 13:27
2023-05-07- Haute Corrèze Communauté transfert de retour Pôle Culturel et état de transposition de l'actif (354Ko) publié le 15/12/2023 à 13:32
2023-05-08- Cession de matériel communal vente Services Techniques (368Ko) publié le 15/12/2023 à 13:34
2023-05-09-A- Attribution subvention supplémentaire Médaillés Militaires de la Corrèze (343Ko) publié le 15/12/2023 à 13:38
2023-05-09-B- Attribution subvention exceptionnelle 4L Gaillarde (366Ko) publié le 15/12/2023 à 13:40
2023-05-09-C- Attribution subvention exceptionnelle Les Choupinous Maison des Assistantes Maternelles (420Ko) publié le 15/12/2023 à 13:41
2023-05-09-D- Attribution subvention exceptionnelle FNCOF (335Ko) publié le 15/12/2023 à 13:44
2023-05-10-A- Maintien des Tarifs Communaux (393Ko) publié le 15/12/2023 à 13:50
2023-05-10-B- Travaux en régie (411Ko) publié le 15/12/2023 à 13:51
2023-05-10-C- Modification de la régie Espace Jeunes (424Ko) publié le 15/12/2023 à 13:53
2023-05-10-D- Budget principal approbation d'une décision modificative (515Ko) publié le 15/12/2023 à 13:55
2023-05-10-D- Création d'emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d'activité (515Ko) publié le 15/12/2023 à 14:19
2023-05-10-E- Engagement mandatement et liquidation des dépenses d'investissements (517Ko) publié le 15/12/2023 à 14:05
2023-05-11-A- Lignes directrices de gestion (465Ko) publié le 15/12/2023 à 14:07
2023-05-11-C- Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat saisine du Comité Social Territorial (794Ko) publié le 15/12/2023 à 14:12
2023-05-11-D- Tableau des emplois (632Ko) publié le 18/12/2023 à 13:25
2023-05-11-E- Emploi non titulaire (487Ko) publié le 18/12/2023 à 13:32
2023-05-11-F- Création d'emplois non permanents liés à un accroisssement temporaire d'activité (440Ko) publié le 18/12/2023 à 13:35
2023-05-11-G- Adhésion Médecine Préventive (465Ko) publié le 15/12/2023 à 14:20
2023-05-12-Participation Arbre de Noël pour les enfants du personnel communal (327Ko) publié le 15/12/2023 à 14:22

Délibérations 2022

2022-07-01-C-Haute Corrèze Communauté SDAEP eau potable (52Ko) publié le 08/07/2025 à 08:16

Décisions 2025

2025-11-43-Avenant marché travaux construction maison médicale (798Ko) publié le 04/12/2025 à 10:37
2025-11-44-Aide à l'installation commerce 5 Place de la Croix (52Ko) publié le 04/12/2025 à 10:35
2025-11-45- Contrat de maintenance logiciels état civil SAS Odyssée Informatique (43Ko) publié le 04/12/2025 à 10:10
2025-10-42- Contrats de maintenance Orona (714Ko) publié le 17/11/2025 à 15:06
2025-10-40- Coordonnateur SPS agence Jean-Michel Leyrat chantier menuiseries centre d'art contemporain (635Ko) publié le 17/11/2025 à 15:11
2025-10-39- Attributions lots maçonnerie SCOP Blanchon Menuiseries Ateliers Ferignac centre d'art contemporain (53Ko) publié le 17/11/2025 à 14:48
2025-10-38-Subvention réfection volets maison Gaye-Bordas (810Ko) publié le 17/11/2025 à 14:46
2025-07-35- Avenant marché travaux centre ancien RMCL (54Ko) publié le 16/07/2025 à 16:20
2025-07-34-Avenant marché d'exploitation du réseau de chaleur communal (55Ko) publié le 16/07/2025 à 16:16
2025-06-33- Attribution marché public travaux 2025 (69Ko) publié le 24/06/2025 à 14:57
2025-06-32- Devis association AILE (37Ko) publié le 24/06/2025 à 14:56
2025-05-31- Avenant cour d'école élémentaire EVECO LANTANA BOJARDINS (727Ko) publié le 24/06/2025 à 14:55
2025-05-30- Contrat d'assurance GROUPAMA OC (53Ko) publié le 24/06/2025 à 14:54
2025-05-29- Avenant RMCL Maison Médicale (652Ko) publié le 24/06/2025 à 14:52
2025-04-28- Avenant HCC médiateur cinéma (691Ko) publié le 05/05/2025 à 16:06
2025-04-27-Pose bordures de trottoirs avenue de la Grange (66Ko) publié le 05/05/2025 à 16:05
2025-04-26- Pose de bordures de trottoirs avenue de la Grange (41Ko) publié le 14/04/2025 à 15:34
2025-04-25- Acquisition matériel pour les marchés festifs (40Ko) publié le 14/04/2025 à 15:31
2025-04-24- Acquisition matériel pour la pratique de différents sports (42Ko) publié le 14/04/2025 à 15:30
2025-04-23- Acquisition autolaveuse (38Ko) publié le 14/04/2025 à 15:29
2025-04-22-Installation d'un processeur Dolby cinéma Le Soubise (41Ko) publié le 14/04/2025 à 15:28
2025-04-21- Sécurisation des cloches de l'église (41Ko) publié le 14/04/2025 à 15:27
2025-04-20- Reprise imperméabilisation soubassement Le Soubise (41Ko) publié le 14/04/2025 à 15:26
2025-04-19- Installations de bornes électriques rue des Peupliers (41Ko) publié le 14/04/2025 à 15:25
2025-03-17- Prolongation contrat défibrillateurs Wifil et Défébril (622Ko) publié le 27/03/2025 à 08:27
2025-03-16- Travaux génie civil Maison des Seniors Syndicat de la Diège (646Ko) publié le 25/03/2025 à 13:33
2025-03-15- Avenant n°2 au lot Menuiseries marché Le Soubise SARL Keskin (653Ko) publié le 25/03/2025 à 13:35
2025-05-14- Tranchées assainissement résidence des seniors RMCL (673Ko) publié le 25/03/2025 à 13:36
2025-03-13- Réalisation parcours équilibre et cabanes école élémentaire Yann Accrobois (42Ko) publié le 25/03/2025 à 13:39
2025-02-12- Acquisition pelle et godets par CORVISIER (40Ko) publié le 25/03/2025 à 13:41
2025-02-11- Acquisition laveuse froide (41Ko) publié le 25/03/2025 à 13:43
2025-02-10- Avenant réhabilitation thermique Le Soubise Albessard Chassagnat (47Ko) publié le 21/02/2025 à 10:29
2025-02-09- Pose et mise en service panneaux photovoltaïques toit du cinéma SAS GIRERD ENR (680Ko) publié le 21/02/2025 à 10:01
2025-02-08- Attribution mobiliers espaces verts cour école élémentaire EVECO (629Ko) publié le 21/02/2025 à 09:56
2025-02-07- Marché fourniture et acheminement avec Union des producteurs locaux d'électricité- Energie d'ici (751Ko) publié le 21/02/2025 à 09:45
2025-01-06- Attribution lot couverture ardoise maison médicale SAS Gouny (636Ko) publié le 21/02/2025 à 09:42
2025-01-05- Avenant réseaux d'assainissement et alimentation eau potable Corvisier (794Ko) publié le 21/02/2025 à 09:40
2025-01-04-Avenant contrat d'assurance AXA (631Ko) publié le 21/02/2025 à 09:38
2025-01-02- Aménagement de la cour élémentaire attribution Batignolles Malet (631Ko) publié le 21/02/2025 à 09:28
2025-01-03- Attributions des lots maison médicale (1164Ko) publié le 21/02/2025 à 09:29
2025-01-01-Décision modificative pour budget principal 2024 (664Ko) publié le 21/02/2025 à 09:26

Décisions 2024

2024-11-33-Frais Acte de main levée acquisition parcelles Cakir (677Ko) publié le 22/11/2024 à 11:17
2024-11-32- Vente balayeuse (612Ko) publié le 22/11/2024 à 11:18
2024-11-31-Marché SAS HONORE entretien et réparations cloches Beffroi et église (637Ko) publié le 14/11/2024 à 14:47
2024-10-30- Mission contrôle technique SOCOTEC changement menuiseries extérieures centre d'art contemporain (656Ko) publié le 05/11/2024 à 08:52
2024-09-24- Agence d'architecture pour Menuiseries centre d'art contemporain SAS Hypostyle (789Ko) publié le 19/09/2024 à 08:58
2024-09-23- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenants Albessard Chassagnard Faurie Electricité Lemaire SAS (884Ko) publié le 19/09/2024 à 08:56
2024-09-22- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenants Albessard Chassagnard Faurie Electricité (808Ko) publié le 19/09/2024 à 08:55
2024-07-21- Marché public voierie avenant SPIE Batignolles Malet (686Ko) publié le 19/09/2024 à 08:52
2024-07-20- Marché réhabilitation thermique Le Soubise avenant SAS BRL SUCLA (728Ko) publié le 19/09/2024 à 08:51
2024-07-19-Marché public SPIE Batignolles Malet pour travaux d'aménagement centre ancien (733Ko) publié le 19/09/2024 à 08:49
2024-07-18- Maison médicale commande prestation contrôle technique SOCOTEC et coordinateur Jean-Michel Leyrat .pdf (723Ko) publié le 18/07/2024 à 08:50

Décisions 2023

2023-01-01- Maison de Santé Architectes (691Ko) publié le 06/02/2023 à 11:48
2023-02-02- Aide installation commerce MILLEVAPES (663Ko) publié le 28/02/2023 à 16:24
2023-02-03- Aide à l'installation cabinet Osthéopathie et Kinésithérapie (706Ko) publié le 01/03/2023 à 14:19
2023-02-04- Contrats de maintenance ORONA (685Ko) publié le 01/03/2023 à 14:21
2023-03-05- Avenant marché d'exploitation installations chauffage et production d'eau chaude des bâtiments communaux (54Ko) publié le 15/05/2023 à 11:15
2023-03-06- Avenant contrat assurance AXA (36Ko) publié le 15/05/2023 à 11:13
2023-04-07- Avenant contrats location assistance défibrillateurs (40Ko) publié le 15/05/2023 à 11:12
2023-05-08- Maîtrise d'oeuvre réhabilitation thermique cinéma (49Ko) publié le 15/05/2023 à 11:10
2023-07-09-Contrat IDLINE fibre camping La Garenne (50Ko) publié le 21/08/2023 à 10:51
2023-07-10- Marché CORVISIER-MCR renouvellement réseaux d'assainissement et AEP Bourg (698Ko) publié le 21/08/2023 à 10:53
2023-08-11- Etude en assistance maîtrise d'ouvarge SOCAMA INGENIERIE en vue de renforcer la production AEP (226Ko) publié le 06/12/2023 à 10:42
2023-09-12-Attribution lot désamiantage 3D PROTECT projet rénovation Le Soubise (215Ko) publié le 06/12/2023 à 10:45
2023-09-13-Attributions des lots du marché travaux d'enduits de la voierie de la commune (309Ko) publié le 06/12/2023 à 10:50
2023-09-14-Commande travaux plafond boulodrome Entreprise CHATTI (209Ko) publié le 06/12/2023 à 10:52
2023-09-15-Travaux SAUR pose de réseaux d'eau potable RD36 (206Ko) publié le 06/12/2023 à 10:55
2023-10-16-Prestation de service JULIEN LEFORT action de conseil service administratif Mairie (231Ko) publié le 06/12/2023 à 11:01
2023-11-17-Aide à l'installation plafonnée (234Ko) publié le 06/12/2023 à 11:13
2023-11-18-Avenant contrat ENGIE Energie Services (243Ko) publié le 06/12/2023 à 11:15

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