Comité Syndical de Sèchemailles

PROCES-VERBAUX

Année 2026

Compte-rendu succint du 22.04.2026 (273Ko) publié le 29/04/2026 à 09:26
Procès-verbal du 02.04.2026 (275Ko) publié le 29/04/2026 à 09:26
Procès-verbal du 21.01.2026 (366Ko) publié le 04/05/2026 à 09:04
Compte-rendu succint du 21.01.2026 (289Ko) publié le 04/02/2026 à 10:40

Année 2025

Compte-rendu succint du 02.04.2026 (253Ko) publié le 13/04/2026 à 09:10
Procès-verbal du 21.01.2026 (366Ko) publié le 13/04/2026 à 09:11
Compte-rendu succint du 03.12.2025 (199Ko) publié le 16/12/2025 à 13:28
Procès-verbal du 08.10.2025 (74Ko) publié le 16/12/2025 à 13:29
Compte-rendu succint du 07.10.25 (200Ko) publié le 13/11/2025 à 11:23
Procès-verbal du 02.04.2025 (303Ko) publié le 13/11/2025 à 11:24
Compte-rendu succint du 02.04.2025 (573Ko) publié le 15/04/2025 à 14:22

Année 2024

Procès-verbal du 04.12.2024 (322Ko) publié le 15/04/2025 à 14:23
Compte-rendu du 04.12.2024 (475Ko) publié le 17/12/2024 à 10:46
Procès-verbal du 03.10.2024 (413Ko) publié le 17/12/2024 à 10:47
Compte-rendu succint du 03 octobre 2024 (469Ko) publié le 16/10/2024 à 09:05
Procès-verbal du 12 avril 2024 (794Ko) publié le 16/10/2024 à 09:04
Compte-rendu succint du 09 janvier 2024 (465Ko) publié le 15/01/2024 à 11:13
Procès-verbal du 09.01.2024 (92Ko) publié le 18/04/2024 à 14:51
Compte-rendu succint du 12.04.2024 (483Ko) publié le 18/04/2024 à 14:53

Année 2023

Compte-rendu du 01.02.2023 (491Ko) publié le 06/02/2023 à 08:38
Procès-verbal du 01.02.2023 (344Ko) publié le 27/02/2023 à 15:18
Compte-rendu du 22.02.2023 (492Ko) publié le 27/02/2023 à 15:07
Compte-rendu succint du 11.04.2023 (510Ko) publié le 20/04/2023 à 13:41
Procès-verbal du 11 avril 2023 (1738Ko) publié le 10/07/2023 à 14:27
Compte-rendu succint du 04 juillet 2023 (497Ko) publié le 10/07/2023 à 14:26
Procès-verbal du 04 juillet 2023 (103Ko) publié le 12/12/2023 à 14:23
Compte-rendu succint du 07 décembre 2023 (488Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22

Année 2022

Procès-Verbal du 25.10.2022 (105Ko) publié le 06/02/2023 à 11:14

DELIBERATIONS

Année 2026

2026-13-Destination coupe de bois (272Ko) publié le 08/06/2026 à 14:27
2026-12-Compte à terme modifié (115Ko) publié le 08/06/2026 à 14:26
2026-11- Convention avec le SDIS (117Ko) publié le 29/04/2026 à 09:31
2026-10- Fixation des durées d'amortissement (120Ko) publié le 29/04/2026 à 09:31
2026-09- Participation financière des communes (98Ko) publié le 29/04/2026 à 09:30
2026-08- Budget Primitif 2026 (106Ko) publié le 29/04/2026 à 09:30
2026-07- Affectation des résultats 2025 (111Ko) publié le 29/04/2026 à 09:29
2026-06- Compte Financier Unique 2026 (203Ko) publié le 29/04/2026 à 09:29
2026-05- Délégation du président (107Ko) publié le 29/04/2026 à 09:28
2026-04- Election du Vice-président et du Bureau (339Ko) publié le 13/04/2026 à 09:13
2026-03- Election du Président (355Ko) publié le 13/04/2026 à 09:14
2026-02-Demande de subvention DETR aire camping -car (33Ko) publié le 04/02/2026 à 10:38
2026-01- Autorisation d'Occupation Temporaire pour le restaurant (32Ko) publié le 04/02/2026 à 10:37

Année 2025

2025-01-Approbation du compte de gestion 2024 (438Ko) publié le 15/04/2025 à 14:25
2025-02-Approbation du compte administratif 2024 (380Ko) publié le 15/04/2025 à 14:29
2025-03- Affectation des résultats (388Ko) publié le 15/04/2025 à 14:30
2025-04- Participation financière des Communes (323Ko) publié le 15/04/2025 à 14:31
2025-04 Bis- Budget primitif 2025 (344Ko) publié le 13/05/2025 à 14:18
2025-05- Convention de mise à disposition agents baignade SDIS19 (420Ko) publié le 15/04/2025 à 14:32
2025-06- Validation aménagement forestier (358Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-07- Compte à terme (373Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-08- Mandat CDG19 convention de participation santé (398Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-10- Ouverture d'un compte à terme (30Ko) publié le 13/11/2025 à 11:19
2025-11-Rupture anticipée et relance procédure de consultation (31Ko) publié le 13/11/2025 à 11:20
2025-12- Mise à jour des tarifs paddles (36Ko) publié le 13/11/2025 à 11:21
2025-14- Participation employeur-risque santé (601Ko) publié le 16/12/2025 à 13:31
2025-15- Création d'un emploi permanent (444Ko) publié le 16/12/2025 à 13:31
2025-16- Mise à jour du tableau des emplois (398Ko) publié le 16/12/2025 à 13:32
2025-17- Mise en oeuvre télétransmission (175Ko) publié le 16/12/2025 à 13:32

Année 2024

2024-01-Adhésion médecine préventive (36Ko) publié le 15/01/2024 à 11:15
2024-02- Vente du village de vacances (74Ko) publié le 15/01/2024 à 11:15
2024-04- Quorum non atteint (27Ko) publié le 18/04/2024 à 15:15
2024-05- Approbation du compte de gestion 2023 (450Ko) publié le 18/04/2024 à 15:13
2024-06- Approbation du compte administratif 2023 (390Ko) publié le 18/04/2024 à 15:13
2024-07- Affectation des résultats (407Ko) publié le 18/04/2024 à 15:12
2024-08- Participation financière des communes (333Ko) publié le 18/04/2024 à 15:11
2024-09- Convention de mise à disposition agents de baignade SDIS 19 (419Ko) publié le 18/04/2024 à 15:10
2024-10- Remboursement frais élu (456Ko) publié le 18/04/2024 à 15:00
2024-11- Remboursement frais élue (453Ko) publié le 18/04/2024 à 15:00
2024-12- Rachat du matériel du restaurant (203Ko) publié le 24/05/2024 à 15:36
2024-13- Création emploi permanent à temps non complet (213Ko) publié le 18/04/2024 à 14:55
2024-14- Compte à terme (413Ko) publié le 18/04/2024 à 14:55
2024-15- Remboursement anticipé emprunt (463Ko) publié le 18/04/2024 à 14:54
2024-16- Mandat au CDG prévoyance (311Ko) publié le 18/04/2024 à 14:54
2024-18- Autorisation d'occupation temporaire restaurant (452Ko) publié le 07/05/2024 à 13:37
2024-21- Compte à terme (414Ko) publié le 16/10/2024 à 09:07
2024-22- Destination coupe de bois 2024 (446Ko) publié le 16/10/2024 à 09:07
2024-23 - Mise en oeuvre participation employeur prévoyance.pdf (566Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57
2024-24 - conclusion AOT restaurant.pdf (432Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57
2024-25 - Autorisation engagement quart crédit d'invest..pdf (40Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57

2023

2023-02- Modification régime indemnitaire (438Ko) publié le 09/05/2023 à 08:22
2023-03- Rupture anticipée DSP village (457Ko) publié le 09/05/2023 à 08:23
2023-04- Demande de subvention DETR réfection terrasse restaurant (433Ko) publié le 24/04/2023 à 08:57
2023-05- Convention de mise à disposition agent (423Ko) publié le 24/04/2023 à 08:58
2023-06- Approbation compte de gestion 2022 (455Ko) publié le 09/05/2023 à 08:23
2023-07- Approbation compte administratif 2022 (382Ko) publié le 09/05/2023 à 08:24
2023-08- Affectation des résultats (404Ko) publié le 09/05/2023 à 08:25
2023-09- Participation financière des communes (321Ko) publié le 09/05/2023 à 08:26
2023-10- Convention mise à disposition agents baignade SDIS 19 (418Ko) publié le 09/05/2023 à 08:26
2023-11- Emplois saisonniers 2023 (412Ko) publié le 09/05/2023 à 08:27
2023-12- Retrait adhésion Corrèze Ingénierie (30Ko) publié le 28/07/2023 à 10:51
2023-13- Contractualisation CD19 (35Ko) publié le 28/07/2023 à 10:51
2023-14- Demande subvention CD19 réfection terrasse restaurant (33Ko) publié le 28/07/2023 à 10:52
2023-15- Mise en œuvre temps partiel (44Ko) publié le 28/07/2023 à 10:52
2023-16- Destination coupe bois (32Ko) publié le 28/07/2023 à 10:53
2023-20- Convention de partenariat Terra Aventura (30Ko) publié le 19/12/2023 à 16:16
2023-21- Choix prestataire MP suivi du barrage (30Ko) publié le 19/12/2023 à 16:16
2023-22- Désaffectation et déclassement village de vacances (37Ko) publié le 19/12/2023 à 16:17
2023-23- Autorisation engagement quart crédit d'investissement (39Ko) publié le 19/12/2023 à 16:18

2022

2022-13-Mise en application de la nomenclature comptable M57 (28Ko) publié le 12/01/2023 à 14:39
2022-14-Adhésion service médecine préventive (485Ko) publié le 12/01/2023 à 14:40
2022-15-Vente du village de vacances (443Ko) publié le 12/01/2023 à 14:41

Fermer

FEU D'ARTIFICE ANNULE

Suite à un arrêté de la préfecture de la Corrèze interdisant temporairement les tirs de feux d'artifice et d'événements de pyrotechnie dans le département de la Corrèze jusqu'au 15 juillet sur le département, le feu d'artifice prévu au lac de Sèchemailles le 14 juillet est annulé.

Pour lire l'arrêté préfectoral ICI

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