Comité Syndical de Sèchemailles

PROCES-VERBAUX

Année 2025

Compte-rendu succint du 07.10.25 (200Ko) publié le 13/11/2025 à 11:23
Procès-verbal du 02.04.2025 (303Ko) publié le 13/11/2025 à 11:24
Compte-rendu succint du 02.04.2025 (573Ko) publié le 15/04/2025 à 14:22

Année 2024

Procès-verbal du 04.12.2024 (322Ko) publié le 15/04/2025 à 14:23
Compte-rendu du 04.12.2024 (475Ko) publié le 17/12/2024 à 10:46
Procès-verbal du 03.10.2024 (413Ko) publié le 17/12/2024 à 10:47
Compte-rendu succint du 03 octobre 2024 (469Ko) publié le 16/10/2024 à 09:05
Procès-verbal du 12 avril 2024 (794Ko) publié le 16/10/2024 à 09:04
Compte-rendu succint du 09 janvier 2024 (465Ko) publié le 15/01/2024 à 11:13
Procès-verbal du 09.01.2024 (92Ko) publié le 18/04/2024 à 14:51
Compte-rendu succint du 12.04.2024 (483Ko) publié le 18/04/2024 à 14:53

Année 2023

Compte-rendu du 01.02.2023 (491Ko) publié le 06/02/2023 à 08:38
Procès-verbal du 01.02.2023 (344Ko) publié le 27/02/2023 à 15:18
Compte-rendu du 22.02.2023 (492Ko) publié le 27/02/2023 à 15:07
Compte-rendu succint du 11.04.2023 (510Ko) publié le 20/04/2023 à 13:41
Procès-verbal du 11 avril 2023 (1738Ko) publié le 10/07/2023 à 14:27
Compte-rendu succint du 04 juillet 2023 (497Ko) publié le 10/07/2023 à 14:26
Procès-verbal du 04 juillet 2023 (103Ko) publié le 12/12/2023 à 14:23
Compte-rendu succint du 07 décembre 2023 (488Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22

Année 2022

Procès-Verbal du 25.10.2022 (105Ko) publié le 06/02/2023 à 11:14

DELIBERATIONS

Année 2025

2025-01-Approbation du compte de gestion 2024 (438Ko) publié le 15/04/2025 à 14:25
2025-02-Approbation du compte administratif 2024 (380Ko) publié le 15/04/2025 à 14:29
2025-03- Affectation des résultats (388Ko) publié le 15/04/2025 à 14:30
2025-04- Participation financière des Communes (323Ko) publié le 15/04/2025 à 14:31
2025-04 Bis- Budget primitif 2025 (344Ko) publié le 13/05/2025 à 14:18
2025-05- Convention de mise à disposition agents baignade SDIS19 (420Ko) publié le 15/04/2025 à 14:32
2025-06- Validation aménagement forestier (358Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-07- Compte à terme (373Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-08- Mandat CDG19 convention de participation santé (398Ko) publié le 15/04/2025 à 14:33
2025-10- Ouverture d'un compte à terme (30Ko) publié le 13/11/2025 à 11:19
2025-11-Rupture anticipée et relance procédure de consultation (31Ko) publié le 13/11/2025 à 11:20
2025-12- Mise à jour des tarifs paddles (36Ko) publié le 13/11/2025 à 11:21

Année 2024

2024-01-Adhésion médecine préventive (36Ko) publié le 15/01/2024 à 11:15
2024-02- Vente du village de vacances (74Ko) publié le 15/01/2024 à 11:15
2024-04- Quorum non atteint (27Ko) publié le 18/04/2024 à 15:15
2024-05- Approbation du compte de gestion 2023 (450Ko) publié le 18/04/2024 à 15:13
2024-06- Approbation du compte administratif 2023 (390Ko) publié le 18/04/2024 à 15:13
2024-07- Affectation des résultats (407Ko) publié le 18/04/2024 à 15:12
2024-08- Participation financière des communes (333Ko) publié le 18/04/2024 à 15:11
2024-09- Convention de mise à disposition agents de baignade SDIS 19 (419Ko) publié le 18/04/2024 à 15:10
2024-10- Remboursement frais élu (456Ko) publié le 18/04/2024 à 15:00
2024-11- Remboursement frais élue (453Ko) publié le 18/04/2024 à 15:00
2024-12- Rachat du matériel du restaurant (203Ko) publié le 24/05/2024 à 15:36
2024-13- Création emploi permanent à temps non complet (213Ko) publié le 18/04/2024 à 14:55
2024-14- Compte à terme (413Ko) publié le 18/04/2024 à 14:55
2024-15- Remboursement anticipé emprunt (463Ko) publié le 18/04/2024 à 14:54
2024-16- Mandat au CDG prévoyance (311Ko) publié le 18/04/2024 à 14:54
2024-18- Autorisation d'occupation temporaire restaurant (452Ko) publié le 07/05/2024 à 13:37
2024-21- Compte à terme (414Ko) publié le 16/10/2024 à 09:07
2024-22- Destination coupe de bois 2024 (446Ko) publié le 16/10/2024 à 09:07
2024-23 - Mise en oeuvre participation employeur prévoyance.pdf (566Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57
2024-24 - conclusion AOT restaurant.pdf (432Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57
2024-25 - Autorisation engagement quart crédit d'invest..pdf (40Ko) publié le 06/01/2025 à 08:57

2023

2023-02- Modification régime indemnitaire (438Ko) publié le 09/05/2023 à 08:22
2023-03- Rupture anticipée DSP village (457Ko) publié le 09/05/2023 à 08:23
2023-04- Demande de subvention DETR réfection terrasse restaurant (433Ko) publié le 24/04/2023 à 08:57
2023-05- Convention de mise à disposition agent (423Ko) publié le 24/04/2023 à 08:58
2023-06- Approbation compte de gestion 2022 (455Ko) publié le 09/05/2023 à 08:23
2023-07- Approbation compte administratif 2022 (382Ko) publié le 09/05/2023 à 08:24
2023-08- Affectation des résultats (404Ko) publié le 09/05/2023 à 08:25
2023-09- Participation financière des communes (321Ko) publié le 09/05/2023 à 08:26
2023-10- Convention mise à disposition agents baignade SDIS 19 (418Ko) publié le 09/05/2023 à 08:26
2023-11- Emplois saisonniers 2023 (412Ko) publié le 09/05/2023 à 08:27
2023-12- Retrait adhésion Corrèze Ingénierie (30Ko) publié le 28/07/2023 à 10:51
2023-13- Contractualisation CD19 (35Ko) publié le 28/07/2023 à 10:51
2023-14- Demande subvention CD19 réfection terrasse restaurant (33Ko) publié le 28/07/2023 à 10:52
2023-15- Mise en œuvre temps partiel (44Ko) publié le 28/07/2023 à 10:52
2023-16- Destination coupe bois (32Ko) publié le 28/07/2023 à 10:53
2023-20- Convention de partenariat Terra Aventura (30Ko) publié le 19/12/2023 à 16:16
2023-21- Choix prestataire MP suivi du barrage (30Ko) publié le 19/12/2023 à 16:16
2023-22- Désaffectation et déclassement village de vacances (37Ko) publié le 19/12/2023 à 16:17
2023-23- Autorisation engagement quart crédit d'investissement (39Ko) publié le 19/12/2023 à 16:18

2022

2022-13-Mise en application de la nomenclature comptable M57 (28Ko) publié le 12/01/2023 à 14:39
2022-14-Adhésion service médecine préventive (485Ko) publié le 12/01/2023 à 14:40
2022-15-Vente du village de vacances (443Ko) publié le 12/01/2023 à 14:41

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